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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEMBACEL
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COTTON BY LEMBACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON BY LEMBACEL
LEMBACEL société anonyme

Numéro de dépôt :
93496071
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque COTTON BY LEMBACEL

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LEMBACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON BY LEMBACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMBACEL domicilié(e) 19, avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 500 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque COTTON BY LEMBACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON BY LEMBACEL est expirée depuis le 10 décembre 2003.

LEMBACEL a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE CABAS , COLOROLL , CITY , LEMBACEL , COLOROLL , LEMBACOLOR , VERSAC , LEMBACEL , CELCOL 90 , SAC FENETRE


LEMBACEL société anonyme - 19, avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France - SIREN 590500443


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Papier, carton, sacs et sachets en papier, sacs et sachets en papier avec poignée en coton Sacs et sachets en coton

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.